Conditions Générales

établies par la « Vereniging van Groothandelaren in Bloemkwekerijprodukten » (VGB -Association des Grossistes en Produits Floricoles) et déposées à la Chambre du Commerce d’Amsterdam sous le numéro 40596609.

I. GÉNÉRALITÉS

Ces Conditions Générales s’appliquent à toutes les offres faites par un grossiste (ci-après dénommé le « vendeur ») et à tous les contrats conclus entre le vendeur et un client (ci-après dénommé « l’acheteur »), ainsi que leur mise en œuvre.Les conditions de l’acheteur sont expressément exclues, sauf accordcontraire par écrit.
Toute disposition s’écartant de ces Conditions Générales doit être convenue par écrit entre les parties. Elle prévaut sur les dispositions des présentes Conditions Générales.

II. OFFRES/CONTRAT

Les offres s’entendent sans engagement, à moins qu’elles ne comprennent un délai. Si une offre comprend une proposition sans engagement et qu’elle est acceptée par l’acheteur, le vendeur a toutefois le droit de retirer son offre dans les deux jours ouvrables suivant la réception de l’acceptation.
Les données publiées par le vendeur sur le produit proposé, y compris, entre autres, mais sans limitations, des illustrations, spécifications de produits et autres déclarations similaires, sur le site web ou de quelque manière que ce soit, figurent uniquement à titre indicatif. Elles n’engagent pas le vendeur et l’acheteur ne peut y puiser aucun droit, à moins que le vendeur n’ait expressément indiqué par écrit que les produits en question sont identiques aux données publiées.
Le contrat prend effet au moment de l’acceptation expresse de l’ordre par le vendeur, selon les modalités en usage dans le secteur.
Les offres ne sont valables qu’une fois et ne s’étendent pas aux commandes complémentaires.

III. PRIX

Les prix s’entendent départ –usine chez le vendeur.
Sauf accord contraire, la TVA, les droits d’importation, les autres taxes et impôts, les coûts du contrôle de la qualité et/ou de recherche phytosanitaire, les frais de chargement et de déchargement, les emballages, le transport,les assurances et tous autres coûts similairesne sont pas compris dans les prix. Tous les facteurs entraînant une hausse du prix de revient et qui sont payés en premier lieu par le vendeur et/ou que le vendeur doit facturer à l’acheteur en raison de la règlementation légale sont facturés par le vendeur à l’acheteur. Une assurance pour le transport est conclue uniquement sur demande spéciale et aux frais de l’acheteur.
Les prix sont notés en euros, à moins qu’une autre devise ne soit mentionnée sur la facture.

IV. LIVRAISONET DÉLAI DE LIVRAISON

Les délais de livraison indiqués par le vendeur ne sont qu’indicatifs et en cas de dépassement, ils ne confèrent à l’acheteur aucun droit de résiliation ou de dédommagements, sauf accord exprès des parties.
Si le vendeur ne peut respecter (même partiellement) ses engagements, il le communiquera à l’acheteur dans les plus brefs délais. S’il n’est pas en mesure de livrer l’intégralité de la quantité commandée, il a le droit d’effectuer une livraison partielle ou de suspendre l’exécution du contrat et/ou de livrer, en concertation avec l’acheteur, d’autres produits similaires ou du même type.
Sauf accord exprès visant le contraire, le lieu de livraison est l’emplacementde stockage ou de transformation du vendeur ou un autre endroit indiqué par le vendeur.Le risque est transféré à l’acheteur au moment de la livraison ou, en cas de transport, au moment où les produitssont remis au transporteur ou,en ce qui concerne le transport, au moment où les produits quittent le lieu de livraison, indépendamment du fait quele transport intervienne départ du site de la livraison ou que les frais de transport soient payés par l’acheteur ou par le vendeur.
La livraison franco ne se faitque lorsque le vendeur en a fait la mention sur la facture ou sur la confirmation de commande.5.Le vendeur se réserve le droit de ne pas effectuer une commande si l’acheteur n’a pas acquitté une livraison antérieure dans le délai de paiement convenu, si l’acheteur n’a pas respecté d’une autre manière ses obligations envers l’acheteur ou, si selon l’avis du vendeur, le respect des obligations est menacé.
Si l’acheteur n’a pas enlevé les produits commandés au moment et à l’endroit convenus, il est en défaut et le risque d’une éventuelleperte de qualité est à sa charge. Les produits commandés resteront à sa disposition et seront stockés à son compte et à ses risques.
Cependant, si après écoulement d’un délai limité de conservation, pouvant être considéré comme raisonnable considérant le type de produit, l’acheteur n’a pas enlevé les produits, et que le risque de perte de qualité ou de dégradation des produits, de l’avis du vendeur, exige deprendre des mesures pour limiterautant que possible l’endommagement, le vendeur a le droit de vendre les produits concernésà des tiers.
Le non-respect par l’acheteur ne le dispense pas de son obligationdepayer le prix d’achat intégral.
Le vendeur n’est pas responsabledesdommages résultant de la non-livraison.

V. FORCE MAJEURE

En cas de force majeure, le vendeur peut résilier (même partiellement) le contrat ou suspendre la livraisonpour la durée de la force majeure.
Par force majeure, on entend en tout cas,mais non exclusivement, les circonstances telles que les troubles intérieursau pays, la guerre, les grèves, les catastrophes naturelles, les épidémies, le terrorisme, les conditions atmosphériques, les problèmes de trafic comme par exemple les barrages et les travaux routiers ou les embouteillages, l’incendie, les mesures des pouvoirs publics outout autre événement similaire, même s’ils ne concernent que les tiers intervenant lors de l’exécution du contrat, tel qu’un fournisseur du vendeur ou un transporteur.

VI. CONDITIONNEMENT

Le conditionnement se fait selon l’usage dans le commerce de gros des plantes et des fleurs, et est déterminé par le vendeur entant quebon marchand, sauf accordexprèsentre les partiesvisant le contraire.
Les conditionnements jetables sont portés en compteet nesont pas repris.
Si des produits emballés dans desconditionnements réutilisables (boites en carton) et/ou autre matériel durable (chariots d’empilement, containers, palettes, etc.) sont livrés, l’acheteur doit les retourner au vendeur dans un délai d’une semaine après livraison de matériel d’emballage identique avec le même système d’enregistrement (tel que chip ou étiquette), même si une redevanced’utilisation a été facturée pour cela, sauf accord contraire par écrit.
Si les produits ne sont pas retournés dans les délais prévus ou si, en cas de durée de prêt plus longue accordéeà l’acheteur pourle matériel de conditionnement durable et/ou de matériel de transport, ils ne sont pas restituésdans un délai raisonnable déterminé par le vendeur,le vendeur se réserve le droit de a) porter les coûts en compte à l’acheteur ainsi que b) de se faire rembourser les autres dommages éventuels relatifs, tels que des frais de location.
Dans la mesure où le vendeur paie en premier lieufrais du retour, ces derniers sont facturés séparément à l’acheteur, sauf accord contrairepar écrit. Si une consignation a été portée en compte, elle sera déduite après réception du matériel concernéen bon état.
En cas de dommage ou perte duconditionnement durable et/ou réutilisable, l’acheteur est contraint de rembourser les frais de réparation ou de remplacement au vendeur, ainsi que les autres dommages éventuels relatifs subis par le vendeur, tels que les frais de location supplémentaires.
En cas de litige entre levendeur et l’acheteur sur les quantitésde matériel de transport restantes, l’administration du vendeur fait foi.

VII. RÉCLAMATIONS

Les notifications de réclamations pour les défauts visibles, dont la quantité, les dimensions et le poids, doivent être communiquées au vendeur dès leur constatation, ou, en tout cas dans les 24 heures à compter de la réception des produitspar le vendeur. Toute communication téléphonique doit être confirmée par écrit dans les deux jours suivant la réception des produits par l’acheteur. Les défauts visibles doivent en outre être directement mentionnés sur les lettres de voiture au moment de la livraison.
Les réclamations concernant des défauts non visibles sur des produits livrés doivent être communiquées au vendeur directement après leur constatation, et si ladite communication n’est pas faite par écrit, elle doit être confirmée par écrit dans les 24 heures qui suivent.
Les réclamations doivent comprendre au minimum :a. une description détaillée et précise dudéfaut, avec du matériel de preuve à l’appui, comme des photos ou un rapport d’expert;b. l’indication des faits éventuels permettant de déduire que les produits livrés sont identiques à ceux déclarés impropres par l’acheteur.
Le vendeur doit toujours avoir la possibilité de (faire) vérifier sur place l’exactitude des réclamations concernées et/ou de récupérer les produits livrés, sauf si le vendeur aindiqué par écrit qu’il renonçaità une vérificationsur place.Les produits doivent être conservés àsa disposition dans leur emballage d’origine.
Les réclamationsconcernant une partieseulementdes produits livrés ne peuvent donner lieu au rejet de l’ensemble de la livraison.
Une fois les délais mentionnés dans les alinéas 1 et 2 du présent article écoulés, l’acheteur est considéré avoir approuvé la livraison et la facture. À partir de ce moment, les réclamations ne seront plus acceptées par le vendeur.
Si une réclamation soumise par l’acheteur n’est pas justifiée, l’acheteur doit rembourserau vendeur les frais engendrés lors de l’examen.

VIII. RESPONSABILITÉ

Le vendeur n’est pas responsable des dommages subis par l’acheteur, hormisetdans la mesure où l’acheteur peut prouver qu’il y a dol ou faute grave de la part du vendeur.
Les manquements à d’éventuelles exigences phytosanitaires et/ou autres qui sont en vigueur dans le pays d’importation ne donnent pas à l’acheteur le droitd’exiger des dédommagements ouderésilier le contrat, à moins que l’acheteur n’ait informé le vendeur par écrit de ces exigences, avant la conclusion du contrat.
Le vendeur n’est enaucun cas responsable des dommages d’entreprises, des dommages dus au retard,desbénéfices manqués et autres dommages consécutifs subis par l’acheteur. Si néanmoins le vendeur est tenu de dédommager l’acheteur, sa responsabilité est expressément limitée au montant hors TVA de la facture portant sur la partie de la livraison constituant le dommage.
Sauf mention expresse du contraire, les produits livrés servent uniquement à des fins décoratives et nesont pascomestibles. Le vendeur avertit que les produits peuvent, en cas d’utilisation impropre, de consommation, de contact et/ou d’hypersensibilité, avoir des conséquences nocives pour l’humain et/ou l’animal. En outre, certains produits peuvent, en perdant quelques gouttes,entraîner des dommages au matériel qui est entré en contact avec le liquide des gouttes. L’acheteur a l’obligation de transmettrecet avertissementà ses acheteurs etexemptele vendeurdetoute réclamation de tiers, y comprisdesutilisateurs finaux, concernant lesdites conséquences.

IX. PAIEMENT

Le paiement doit se faire au bureau du vendeur et au choix du vendeur :a. net au comptant à la livraison oub.par un versement ou un virement sur un compte bancaire indiqué par le vendeur dans un délai qu’il aura indiqué, ou en l’absence d’un tel délai, dans les 30 jours à compter de la date de la facture ouc. par prélèvement automatique.Les frais bancaires éventuels sont facturés à l’acheteur.
L’acheteur n’est pas autorisé à suspendre le paiement du prix d’achat ou de déduire un montant quelconquedu prix d’achat sans autorisation exprès préalable par écrit du vendeur.
L’acheteur est en défaut du simple fait de l’échéance du délai de paiement. Dans ce cas, le vendeur a le droit de résilier le contrat avec prise d’effet immédiate, par simple communication écrite à l’acheteur (clause résolutoire expresse). Le vendeur ne doit à l’acheteur aucun dédommagement pour les effets éventuels de cette résiliation pour l’acheteur.
Le vendeur a le droit, si l’acheteur est en défaut, de porter en compte 1,5% d’intérêt sur une base mensuelle ou bien l’intérêt légal, si celui-ci est plus élevé, à compter de la date d’échéance de la facture jusqu’au jour du paiement complet.En cas de défautde l’acheteur, le vendeur est en outre habilité à facturer la perte subiesur le taux de change.
L’acheteur implanté dans un autre État membre de l’UE que les Pays-Bas indiquera par écrit son numérocorrect de TVA intracommunautaire. L’acheteur transmettra au vendeur,sur la première de demande de ce dernier,toutes les données et documents dont le vendeur a besoin pour prouver que les produits ont été livrés dans un autre Étatmembre que les Pays-Bas. L’acheteur exempte le vendeur de toutes les prétentions et de toutes les conséquences néfastes découlant du non-respect,complet ou partiel,des présentes dispositions.
Si l’intervention de tiersest nécessaire pour obtenir le paiement, les coûts judiciaires et/ou extrajudiciaires en résultant –avecunminimum de 15% de la somme due -sont directement exigibles et sont imputables à l’acheteur.

X. RESERVE DE PROPRIETE

Tous les produits livrés restent la propriété du vendeur jusqu’à ce quel’acheteur ait intégralement payétoutes les créances détenues par levendeurauprès de l’acheteur ou toutes les créances que le vendeurobtiendra à la suite de produits qu’il a livrés, notamment les créances concernant le non-respect des obligations par l’acheteur.
Aussi longtempsque le transfert de propriété n’a pas eu lieu, l’acheteur ne peut donner en gageni donneren sûreté d’une autre manièreles produits livrés.Au cas oùdes tiers se saisissent ou souhaitent se saisir de ces produits ou se les approprier d’une autre manière, l’acheteur doitnotifierle vendeur immédiatement.
Lors de l’exercice par le vendeur de ses droits en vertu de cette réserve de propriété, l’acheteurapportera son entière collaboration, à ses frais et à première demande. L’acheteur est responsabledetous les coûts que le vendeur doitsupporteren rapport avec cette réserve de propriété et les actions s’y rapportant, ainsi que pour tous les dommages directs et indirects que le vendeur subit.
Si pourles produits qui sont destinés à l’exportation, concernant la réserve de propriété, ce sont les conséquences juridiques pour les marchandises, en vigueur dans le pays de destination, qui seront applicables dès le moment de l’arrivée des produits. De plus, lorsque c’est possible en vertu du droit concerné, est applicable, en plus des points 1 à 3, ce qui suit:
1. En cas d’inexécution par l’acheteur, le vendeur a le droit de s’emparer sur-le-champ des produits livrés et du matériel de conditionnement et de transport livré avec eux, et il peut en disposer à son gré.Si la loi le prescrit, ceci implique une résiliation du contrat y afférent.
2. L’acheteur a le droit de vendre les produits dans l’exercice normal de son entreprise. Il cède dès à présent toutes les créances qu’il obtiendra par ladite vente à des tiers. Le vendeur accepte cette cession et se réserve le droit d’encaisser lui-même la créance dès l’instant où l’acheteur ne remplit pas correctement ses obligations de paiement et, dans la mesure où cela est nécessaire, s’il est en défaut.
3. L’acheteur a le droit detransformer les produits dans l’exercice normal de son entreprise, éventuellement avec des produits ne provenant pas du vendeur. Le vendeur obtiendra la (co-)propriété du nouveau bien dans la proportion dans laquelle ses produits font partie du résultat obtenu. L’acheteur cède dès maintenant cette (co-)propriété au vendeur et ce dernier l’accepte.
4. Sila loi prescrit que le vendeur doit renoncer à une partie des sûretés stipulées dans les cas où celles-ci dépassent la valeur des créances impayées d’un certain pourcentage, le vendeur s’y conformera dès que l’acheteur en fera la demande et si cela apparaît dans la comptabilité du vendeur.

XI. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Le vendeur a le droit de mettre à disposition de Floridata, une collaboration de grossistes du domaine de l’horticultureornementale, les données d’identification et les données relatives au paiement et au comportement de paiement de l’acheteur.
Les données décrites dans l’alinéa 1 sont traitées par Floridata dans une banque de données avec pour objectif l’obtention d’une vue d’ensemble concernant,d’une part,les marchés sur lesquels les grossistes vendent leurs produits horticoles et,d’autre part, le comportement de paiement des acheteurs individuels.
Les données concernant la vente des produits d’horticulture ornementale sont traitées dans des chiffres fusionnés qui ne permettent pas d’endéduire des données personnelles. Ces données sont publiées de temps à autre par Floridata directement ou par le biais de tiers.
Les données concernant le comportement de paiement des acheteurs individuels sont traitées pour estimer le risque du débiteur. Ilpeut être possible de déduire des données personnellesde ces données. Les données concernant le comportement de paiement sont publiées parFloridata uniquement sur demande spéciale,dans la mesure où la demande provient d’un grossiste, adhérant àFloridata,qui aspire à limiter son propre risque de débiteur.
Si les activités susmentionnées de Floridata doivent être exécutées par uneautrepartie, le vendeur a le droit de mettre les données susmentionnées à la disposition de cette autre partie qui sera liée par lesmêmes restrictions que Floridata concernant ces données.

XII. DROIT APPLICABLE/CONFLITS

Le droit néerlandais s’applique à tousles contrats et offres auxquels ces Conditions Générales s’appliquent intégralement ou partiellement, et les dispositions de la Convention de Vienne sont ici explicitement exclues.2.Les conflits portant sur ou résultant d’offres et/ou de contrats auxquelss’appliquent ces conditions générales ne peuvent être soumis par l’acheteur qu’au juge néerlandais qui est compétent dans la région où le vendeur est établi. Le vendeur a le droit de choisir de soumettre des litiges au juge compétent de la région où l’acheteur est établi ou au juge néerlandais dans la région où le vendeur est établi.3.Contrairement à ce qui est prévu à l’alinéa2, le vendeur et l’acheteur peuvent convenir de soumettre un litige éventuel à une commission d’arbitrage statuant selon le Règlement d’Arbitrage du Nederlands Arbitrageinstituut (Institut d’Arbitrage Néerlandais) et dont la décision sera acceptée comme contraignante par les deux parties.XIIIDISPOSITION FINALE1.Aux cas non prévus par les présentes Conditions Générales s’applique également le droit néerlandais.
Si une (partie d’une) quelconque disposition de ces Conditions Générales était non-valide en vertu du droit néerlandais, pour être contraire à l’une ou l’autre dispositiond’ordre public, les autres dispositions de ces Conditions Générales n’en continueront pas moins à engager les parties. Au lieu de la disposition non valide, on agira comme si les parties,dans la mesure oùelles avaient eu connaissance de la non-validité de la disposition, avaient convenu d’une disposition correspondant à l’intention de la disposition non valide, ou d’une disposition qui se rapproche le plus de cette intention.

Novembre 2014

Ce document est une traduction du néerlandais et ne sert qu’à des fins d’informations. En cas de litige, c’est le texte de la version néerlandaise qui s’applique.